Marque expirée - Marque en non vigueur

BOISGELOUP
RUIZ-PICASSO Bernard

Numéro de dépôt :
96631885
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2016

Présentation de la marque BOISGELOUP

Déposée le 27 juin 1996 par RUIZ-PICASSO Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOISGELOUP »

Le déposant est RUIZ-PICASSO Bernard domicilié(e) 1, avenue du Maréchal Maunoury,75016 PARIS (dossier no 2305314) - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER INTERNATIONAL domicilié(e) 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2305314) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOISGELOUP est expirée depuis le 27 juin 2016.

RUIZ-PICASSO Bernard a également déposé les autres marques suivantes : FONDATION BERNARD PICASSO


RUIZ-PICASSO Bernard - 1, avenue du Maréchal Maunoury,75016 PARIS (dossier no 2305314) - 75016 - France


LERNER INTERNATIONAL - 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2305314) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2305314 - Publication au BOPI 2006-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); matières tinctoriales, résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Supports d'informations enregistrés sous forme de bandes magnétiques, cassettes, disques, disquettes, cassettes audio et/ou vidéo, disques optiques compacts, disques compacts interactifs; montures de lunettes, lunettes de soleil.Livres, livres d'art, périodiques, brochures, imprimés, prospectus, plaquettes, reproductions photographiques, produits de l'imprimerie, supports en papier ou en carton pour présenter les produits multimédia ou événements tels que brochures et plaquettes explicatives, présentoirs, affiches, affichettes, jaquettes de cassettes, pochettes de disques, photographies, cartes à jouer, matériel pour les artistes.Ustensiles et récipients non électriques portatifs pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence.Tissus à usage textile, couvertures de lits et de table; articles textiles d'ameublement, étoffes, linge de bain et linge de maison; linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement), sous-vêtements, lingerie, costumes et maillots de bain, bas, chemises, châles, cravates, foulards, ceintures (habillement); bottes, souliers et pantoufles, gants (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; conserves de viande, poisson, volaille et gibier; charcuterie; produits laitiers, fromages; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, moutarde, vinaigre, épices.Services d'édition de livres, photographies et produits de l'imprimerie en général, publication de livres; éducation, divertissement, formation; location et mise à disposition d'informations et de matériels relatifs à l'éducation, à la formation, aux divertissements ou concernant ces domaines, location et prêts de livres, manuels, disques, films, bandes vidéo; organisation d'expositions et de salons à des fins culturelles ou éducatives; organisation de conférences, séminaires, colloques; organisation de réunions à des fins éducatives ou culturelles; production de films et vidéo y compris d'images dynamiques ou animées, édition de scénarios et de scénarimages.Services de restaurants, cafés-restaurants et cafétarias, services hôteliers, maisons de repos et de vacances

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.